logo BDSP

Base documentaire


  1. Le mâitre d'ouvrage hospitalier

    Article - En français

    L'hôpital et les problèmes de construction en France en 1983: Les participants à la réalisation de l'ouvrage public, la maîtrise d'ouvrage et la maîtrise d'oeuvre, l'entrepreneur.

    La juridiction compétente dans les litiges nés des travaux publics.

    La réception des travaux, les responsabilités, les assurances, l'hygiène et la sécurité.

    Mots-clés Pascal : Hôpital, Construction, Responsabilité, Droit, 1983, France

    Mots-clés Pascal anglais : Hospital, Construction, Responsability, Right, France

    Logo du centre Notice produite par :
    Inist-CNRS - Institut de l'Information Scientifique et Technique

    Cote : AP-SDA

    Code Inist : RESH. Création : 199406.