logo BDSP

Base documentaire


Votre avis nous intéresse

Le réseau BDSP met en oeuvre un projet d'innovation et d'amélioration de ses services, dans le souci constant de proposer des contenus de qualité adaptés aux besoins des utilisateurs.

Identifier de nouvelles sources de financements est la condition nécessaire pour assurer la poursuite et la pérennité de cet outil unique qu'est la BDSP, tout en le faisant évoluer.

Pour définir un nouveau modèle économique, nous avons besoin de votre avis : merci de répondre à notre enquête (temps estimé : 5 minutes).

Participer maintenant
Participer plus tard J'ai déjà participé

  1. Les hôtels hospitaliers ou hôtels pour malades.

    Article - En français

    La création récente de plusieurs hôtels hospitaliers proches des établissements publics de santé, ainsi que les projets à l'étude, sont nés à l'initiative des responsables hospitaliers, alors qu'aucune réglementation spécifique n'existait et avant qu'une réflexion ait été préalablement engagée au niveau national.

    L'assurance maladie a pour sa part énoncé les principes qui, selon elle, fonderaient et autoriseraient son intervention financière (circulaire C.N.A.M. du 3 mars 1993).

    Le Ministère de la Santé se doit également de prendre position sur les problèmes juridiques, financiers et d'opportunité qu'engendre le principe même de l'hôtel hospitalier.

    Au préalable, il importe cependant de dresser un bilan de la situation existante dans ce domaine.

    (résumé d'auteur).

    Mots-clés Pascal : Logement habitation, Temporaire, Responsabilité professionnelle, Médecin, Hôtellerie médicosociale

    Mots-clés Pascal anglais : Housing, Temporary, Occupational responsability, Physician

    Notice produite par :
    DRASS51 - Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales de Champagne-Ardenne

    Cote : 04197

    Code Inist : 002B30A04A. Création : 199406.