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Base documentaire


  1. La responsabilité de l'hôpital : entre certitudes et incertitudes.

    Article - En français

    La responsabilité a un rôle de correction à l'égard de l'administration de l'hôpital.

    Elément de la décision médicale, elle participe aussi à la modification de l'image de l'hôpital.

    Pour identifier la responsabilité, à travers la jurisprudence hospitalière, l'auteur part de l'idée que la responsabilité est toujours le constat d'un échec.

    Cette idée permet de remettre en cause la distinction de la responsabilité pour faute prouvée et pour faute présumée, la distinction de la responsabilité pour faute et sans faute, tandis qu'elle impose de valoriser davantage une autre distinction, trop souvent escamotée : celle de la responsabilité sans faute et de l'indemnisation.

    (R.A.).

    Mots-clés Pascal : Hôpital, Responsabilité, Responsabilité professionnelle, Médecin, Faute professionnelle, Médecine, Indemnité dédommagement

    Mots-clés Pascal anglais : Hospital, Responsability, Occupational responsability, Physician, Malpractice, Medicine, Indemnity

    Logo du centre Notice produite par :
    ENSP - Ecole nationale de la santé publique (devenue EHESP)

    Cote : 93/06 N

    Code Inist : 002B30A11. Création : 199406.