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Base documentaire


  1. Substances vénéneuses - Listes et exonérations - textes législatifs et réglementaires.

    Ouvrage - En français

    Les substances et préparations vénéneuses au sens de l'article R 5149 du Code de la Santé Publique sont : - les substances dangereuses énumérées à l'article R 5152 du Code de la Santé Publique - les substances stupéfiantes - les substances psychotropes - les substances inscrites sur la liste I et II définies à l'article R 5204 du code de la santé publique et les préparations contenant une ou plusieurs de ces substances.

    Cet ouvrage comprend : - les textes généraux législatifs et réglementaires en la matière - les textes spécifiques des substances vénéneuses destinées à la m édecine humaine et vétérinaire et des préparations en contenant.

    Mots-clés Pascal : Toxique, Réglementation, Psychotrope, Substance toxicomanogène, Médecine vétérinaire, Exonération, Médecine de ville

    Mots-clés Pascal anglais : Poison, Regulation, Psychotropic, Drug of abuse, Veterinary medicine, Tax exemption, Medical practice outside hospitals

    Notice produite par :
    DRASS44 - Ministère de la santé et des sports - Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales des Pays de la Loire

    Cote : DOC W

    Code Inist : 002B30A. Création : 199406.