logo BDSP

Base documentaire


  1. L'hygiène à l'hôpital: Cadre règlementaire

    Article - En français

    Législation et règlementation concernant l'hygiène à l'hôpital en France en 1982: Dispositions relatives aux locaux, normes pour les établissements publics, normes pour les établissements privés.

    Règles d'hygiène dans certains domaines à risques-alimentation, eau, déchets, produits stériles.

    Mesures en vue de la protection du personnel-les dispositions du statut du personnel et le Comité d'Hygiène et de Sécurité, les dispositions du Code du Travail, le Code de la Sécurité sociale.

    Mots-clés Pascal : Réglementation, Hygiène, Hôpital, Travailleur, 1982, France, CHSCT

    Mots-clés Pascal anglais : Regulation, Hygiene, Hospital, Worker, France, Health and safety executive

    Logo du centre Notice produite par :
    Inist-CNRS - Institut de l'Information Scientifique et Technique

    Cote : AP-SDA

    Code Inist : RESH. Création : 199406.