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  1. Les comptes de la sécurité sociale : résultats 1991 ; prévisions 1992.

    Rapport - En français

    Ce rapport a trait aux comptes 1991 et 1992 de tous les régimes sociaux relevant de la compétence de la commission des comptes de la sécurité sociale qui, réunie sous la présidence de René Teulade, Ministre des Affaires Sociales et de l'Intégration, l'a examiné le 29 juillet 1992.

    Il met en évidence les difficultés grandissantes des différents régimes de sécurité sociale en raison de l'atonie persistante de la conjoncture économique.

    Outre les problèmes du régime général, il souligne plus particulièrement ceux du régime des exploitants agricoles et des régimes vieillesse des non salariés.

    Mots-clés Pascal : Bilan, France, 1991-1992, Compte satellite santé, Sécurité sociale, Régime général, Régime particulier, Régime spécial

    Mots-clés Pascal anglais : Balance, France, Health budget, Social security, Special scheme

    Notice produite par :
    CREDES - Centre de Recherche, d'Etudes et de Documentation en Economie de la Santé (devenu IRDES)

    Cote : RAM750805905

    Code Inist : RAMI. Création : 199406.