logo BDSP

Base documentaire


Votre avis nous intéresse

Le réseau BDSP met en oeuvre un projet d'innovation et d'amélioration de ses services, dans le souci constant de proposer des contenus de qualité adaptés aux besoins des utilisateurs.

Identifier de nouvelles sources de financements est la condition nécessaire pour assurer la poursuite et la pérennité de cet outil unique qu'est la BDSP, tout en le faisant évoluer.

Pour définir un nouveau modèle économique, nous avons besoin de votre avis : merci de répondre à notre enquête (temps estimé : 5 minutes).

Participer maintenant
Participer plus tard J'ai déjà participé

  1. Le droit européen et la notion d'ordre

    Article - En français

    Le Conseil National de l'Ordre des Médecins dans la CEE en 1981: Fonctions identiques pour les différents ordres ou institutions professionnelles.

    Règles conformes à la convention européenne des droit de l'homme.

    Mots-clés Pascal : Droit, Homme, 1981, Conseil national de l'ordre des médecins, CEE

    Mots-clés Pascal anglais : Right, Human, National council of the order of doctors, EEC

    Logo du centre Notice produite par :
    Inist-CNRS - Institut de l'Information Scientifique et Technique

    Cote : GRAPH

    Code Inist : RESH. Création : 199406.