logo BDSP

Base documentaire


  1. Code pratique de l'eau.

    Ouvrage - En français

    L'eau et la propriété privé.

    L'eau et le domaine public.

    L'eau et la lutte contre la pollution.

    L'eau et les collectivités locales.

    Conservation et aménagement de la ressource en eau.

    Lutte contre les inondations.

    Mots-clés Pascal : Eau, Réglementation

    Mots-clés Pascal anglais : Water, Regulation

    Notice produite par :
    DRASS44 - Ministère de la santé et des sports - Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales des Pays de la Loire

    Cote : EV ENV

    Code Inist : 002B30A. Création : 199406.