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  1. L'assurance personnelle en matière de maladie et de maternité ou l'assurance labyrinthe

    Article - En français

    La couverture sociale des personnes soumises au régime de l'assurance personnelle dans le cadre de la Sécurité Sociale: Affiliation, financement et droit aux prestation sociale sur la base des cotisations versées au titre de l'assurance maladie et de l'assurance maternité.

    Mots-clés Pascal : Assurance maladie, Protection sociale, Sécurité sociale, Prestation sociale, Assurance maternité

    Mots-clés Pascal anglais : Health insurance, Social protection, Social security, Welfare benefit, Maternity insurance

    Logo du centre Notice produite par :
    Inist-CNRS - Institut de l'Information Scientifique et Technique

    Cote : DEPH

    Code Inist : RESH. Création : 199406.



Fermeture du portail BDSP le 1er juillet 2019

Nous avons le regret de vous informer de la fermeture du portail BDSP le 1er juillet 2019. Du 1er janvier au 30 juin 2019, le site et ses services resteront accessibles mais ne seront plus alimentés, ni mis à jour. En savoir plus...