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  1. Clinique ouverte et responsabilité des temps pleins

    Article - En français

    Arrêt du tribunal des conflits du 19 mars 1979, clinique ouverte et responsabilité des temps pleins.

    Mots-clés Pascal : Responsabilité, Employé, 1979, Clinique ouverte

    Mots-clés Pascal anglais : Responsability, Employee, Open clinic

    Logo du centre Notice produite par :
    Inist-CNRS - Institut de l'Information Scientifique et Technique

    Cote : GRAPH

    Code Inist : RESH. Création : 199406.



Fermeture du portail BDSP le 1er juillet 2019

Nous avons le regret de vous informer de la fermeture du portail BDSP le 1er juillet 2019. Du 1er janvier au 30 juin 2019, le site et ses services resteront accessibles mais ne seront plus alimentés, ni mis à jour. En savoir plus...