logo BDSP

Base documentaire


Votre avis nous intéresse

Le réseau BDSP met en oeuvre un projet d'innovation et d'amélioration de ses services, dans le souci constant de proposer des contenus de qualité adaptés aux besoins des utilisateurs.

Identifier de nouvelles sources de financements est la condition nécessaire pour assurer la poursuite et la pérennité de cet outil unique qu'est la BDSP, tout en le faisant évoluer.

Pour définir un nouveau modèle économique, nous avons besoin de votre avis : merci de répondre à notre enquête (temps estimé : 5 minutes).

Participer maintenant
Participer plus tard J'ai déjà participé

  1. B.I.C. - Bréviaire de l'installation classée. Nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement. arrêté du 2 février 1998, nomenclature déchets, nomenclature eau.

    Ouvrage - En français

    Ce « bréviaire de l'installation classée » présente de manière synthétique et commentée les textes clés du corpus réglementaire environnemental que sont la nomenclature des installations classées, l'arrêté ministériel du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement dont les dispositions fixent les règles applicables à la majeure partie des installations soumises à autorisation, et les nomenclatures « eau » et « déchets ».

    Mots-clés Pascal : Installation classée, Réglementation, France, Définition, Classification, Prévention, Pollution eau, Pollution air, Déchet, Eau

    Mots-clés Pascal anglais : Classified installation, Regulation, France, Definition, Classification, Prevention, Water pollution, Air pollution, Wastes, Water

    Logo du centre Notice produite par :
    ENSP - Ecole nationale de la santé publique (devenue EHESP)

    Cote : LH00/0078

    Code Inist : 002B30A02A. Création : 03/04/2002.