logo BDSP

Base documentaire


Votre avis nous intéresse

Le réseau BDSP met en oeuvre un projet d'innovation et d'amélioration de ses services, dans le souci constant de proposer des contenus de qualité adaptés aux besoins des utilisateurs.

Identifier de nouvelles sources de financements est la condition nécessaire pour assurer la poursuite et la pérennité de cet outil unique qu'est la BDSP, tout en le faisant évoluer.

Pour définir un nouveau modèle économique, nous avons besoin de votre avis : merci de répondre à notre enquête (temps estimé : 5 minutes).

Participer maintenant
Participer plus tard J'ai déjà participé

  1. Rapport général ... sur le projet de loi de finances pour 2000, adopté par l'Assemblée Nationale : Tome 3 : Les moyens des services et les dispositions spéciales (Deuxième partie de la loi de finances) : Annexes n° 5 : Aménagement du territoire et environnement : II. - Environnement.

    Fascicule - En français

    Rapport général fait au nom de la commission des finances du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2000, adopté par l'Assemblée Nationale : Tome 3 : Les moyens des services et les dispositions spéciales (Deuxième partie de la loi de finances) : Annexes n° 5 : Aménagement du territoire et environnement : II. - Environnement.

    Mots-clés Pascal : Finances publiques, France, Environnement, Patrimoine biologique, Crédit, Politique fiscale, Protection environnement

    Mots-clés Pascal anglais : Public finances, France, Environment, Biological heritage, Credit, Fiscal policy, Environmental protection

    Logo du centre Notice produite par :
    ENSP - Ecole nationale de la santé publique (devenue EHESP)

    Cote : OR09/1386

    Code Inist : 002B30A. Création : 18/05/2000.