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Base documentaire


  1. Les accidents du travail.

    Fascicule - En français

    Si le nombre d'accidents du travail et de maladies professionnelles régresse, le nombre de décès y afférant est en augmentation sensible.

    Les accidents du travail, qui alimente un contentieux abondant, font l'objet d'une évolution jurisprudentielle importante.

    Ce numéro spécial propose une étude approfondie de ce domaine en tenant compte de l'évolution de la jurisprudence.

    En outre, un point spécial est consacré aux maladies professionnelles et à leurs systèmes de reconnaissance.

    Mots-clés Pascal : Accident travail, Trajet domicile travail, Maladie professionnelle, Procédure, Liste, France

    Mots-clés Pascal anglais : Occupational accident, Travel to work, Occupational disease, Procedure, List, France

    Notice produite par :
    DRASS44 - Ministère de la santé et des sports - Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales des Pays de la Loire

    Cote : DOC SPS (AM)

    Code Inist : 002B30A07B. Création : 14/12/1999.