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Base documentaire


  1. Droit de l'environnement.

    Ouvrage - En français

    Cet ouvrage, issu d'un cours dispensé à des étudiants en maîtrise de droit, se propose de rendre accessible ce droit nouveau et novateur en présentant synthétiquement les normes et règlements en vigueur.

    Il a également pour objectif d'initier à la recherche par ses abondantes références jurisprudentielles et bibliographiques.

    Dans une perspective didactique, l'ouvrage dresse un panorama général : sujets du droit de l'environnement (institutions, entreprises mais aussi associations et citoyens), protection de l'environnement (préservation des milieux, sauvegarde des espèces, des espaces et de l'esthétique), droit des nuisances (règles relatives aux installations polluantes, aux déchets, aux risques ou au bruit) et contentieux environnemental (détermination de la juridiction compétente et des actions à intenter, responsabilité pour atteinte à l'environnement et indemnisation du dommage écologique).

    (R.A.).

    Mots-clés Pascal : Information, Consommateur, Prévention, Pollution air, Patrimoine biologique, Protection, Animal, Plante, Installation classée, Déchet, Risque, Technologie, Responsabilité, Indemnité dédommagement, France, Accident, Industrie, Cataclysme, Protection environnement, Pollution eau, Nuisance acoustique

    Mots-clés Pascal anglais : Information, Consumer, Prevention, Air pollution, Biological heritage, Protection, Animal, Plant, Classified installation, Wastes, Risk, Technology, Responsibility, Indemnity, France, Accident, Industry, Natural disaster, Environmental protection, Water pollution, Noise pollution

    Logo du centre Notice produite par :
    ENSP - Ecole nationale de la santé publique (devenue EHESP)

    Cote : LH00/0057

    Code Inist : 002B30A09. Création : 16/11/1999.