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Base documentaire


  1. Gaz et liquides combustibles : Réglementation pour le stockage et l'utilisation.

    Article - En français

    Traduction en anglais : Combustible gases and liquids. Regulations on storage and use.

    Puisque la réglementation prescrit des mesures de sécurité à respecter lors du transport, du stockage et de l'utilisation des gaz et liquides combustibles, le responsable de terrain a le devoir de la consulter de manière exhaustive afin d'être en conformité avec ces règles.

    Cette consultation peut devenir une tâche de longue haleine : puisqu'une multiplicité de textes de toutes natures existe : issus de quatre ministères et dotés de critères de classification différents ; puisqu'il est nécessaire de connaître parfaitement le produit et ses caractéristiques avant de pouvoir identifier la réglementation qui s'impose.

    Notre objectif consiste à faciliter la tâche des préventeurs du terrain appelés à résoudre des problèmes de stockage et gestion de l'utilisation de produits liquides ou gazeux dits « combustibles ».

    Aussi avons-nous conçu cet article comme un outil d'orientation qui mènerait du produit à la réglementation correspondante.

    Grâce aux indications et conseils qu'elle dispense, le praticien de terrain se voit doté de la capacité de s'orienter sans difficulté dans la jungle réglementaire.

    Ce n'est donc pas un recueil de réponses directes mais un fournisseur d'accès à ces réponses.

    L'important travail de recensement des données réglementaires issues des quatre ministères (travail, environnement, industrie et transports) a permis :

    • la synthèse des différents critères ;

    • le rappel de prescriptions générales ;

    • l'établissement d'un questionnaire d'évaluation.

    Mots-clés Pascal : Combustible gazeux, Combustible liquide, Stockage, Utilisation, Réglementation, Sécurité, Prévention, Evaluation, Risque, Texte législatif, Ministère

    Mots-clés Pascal anglais : Gaseous fuel, Liquid fuel, Storage, Use, Regulation, Safety, Prevention, Evaluation, Risk, Legislative act, Ministry

    Logo du centre Notice produite par :
    Inist-CNRS - Institut de l'Information Scientifique et Technique

    Cote : 99-0036271

    Code Inist : 002B30B03. Création : 31/05/1999.