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Base documentaire


  1. Le droit des déchets hospitaliers.

    Ouvrage - En français

    Le présent ouvrage s'adresse à tous les personnels des établissements de santé et établissements médico-sociaux.

    En effet, le personnel de direction (directeur, chef de bureau...), le personnel technique et le personnel soignant (médecin, infirmier, aide-soignant...) y trouveront une multitude de règles.

    Ces règles sont importantes pour assurer une qualité d'hygiène tant dans un établissement qu'à l'extérieur.

    Elles le sont d'autant plus qu'en cas de non-respect, les différents acteurs de la vie hospitalière s'exposent ainsi que l'établissement lui-même, à d'éventuelles actions en responsabilité.

    Mots-clés Pascal : France, Hôpital, Déchet hospitalier, Réglementation, Europe, Droit communautaire, Amiante, Hygiène travail, Sécurité travail, Marché public, Coopération, Responsabilité, Environnement, Traitement déchet, Déchet, Incinération

    Mots-clés Pascal anglais : France, Hospital, Hospital waste, Regulation, Europe, Community law, Asbestos, Occupational hygiene, Work safety, Public contract, Cooperation, Responsibility, Environment, Waste treatment, Wastes, Incineration

    Logo du centre Notice produite par :
    ENSP - Ecole nationale de la santé publique (devenue EHESP)

    Cote : HL40/0142

    Code Inist : 002B30A04A. Création : 31/05/1999.