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  1. Prévention en milieu professionnel des risques liés à l'amiante.

    Article - En français

    Après la publication de nouveaux textes en 1996 et 1997, la circulaire DRT 98/10 du 5 novembre 1998 fait le point sur les dispositifs relatifs à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'amiante.

    Afin de mieux répondre aux différents problèmes posés, la circulaire - reproduite intégralement-présente de manière articulée les différents textes généraux applicables.

    Au-delà de ce contexte réglementaire de base, la circulaire détaille les dispositions du décret du 7 février 1996 relatif aux expositions liées à la nature de l'activité du travail.

    Mots-clés Pascal : Milieu professionnel, Risque, Prévention, Amiante, Réglementation, Exposition professionnelle, Protection environnement, France

    Mots-clés Pascal anglais : Occupational environment, Risk, Prevention, Asbestos, Regulation, Occupational exposure, Environmental protection, France

    Notice produite par :
    DRASS44 - Ministère de la santé et des sports - Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales des Pays de la Loire

    Cote : DOC SPS (AM)

    Code Inist : 002B30B01A. Création : 31/05/1999.



Fermeture du portail BDSP le 1er juillet 2019

Nous avons le regret de vous informer de la fermeture du portail BDSP le 1er juillet 2019. Du 1er janvier au 30 juin 2019, le site et ses services resteront accessibles mais ne seront plus alimentés, ni mis à jour. En savoir plus...