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Base documentaire


  1. Prévention en milieu professionnel des risques liés à l'amiante.

    Article - En français

    Après la publication de nouveaux textes en 1996 et 1997, la circulaire DRT 98/10 du 5 novembre 1998 fait le point sur les dispositifs relatifs à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'amiante.

    Afin de mieux répondre aux différents problèmes posés, la circulaire - reproduite intégralement-présente de manière articulée les différents textes généraux applicables.

    Au-delà de ce contexte réglementaire de base, la circulaire détaille les dispositions du décret du 7 février 1996 relatif aux expositions liées à la nature de l'activité du travail.

    Mots-clés Pascal : Milieu professionnel, Risque, Prévention, Amiante, Réglementation, Exposition professionnelle, Protection environnement, France

    Mots-clés Pascal anglais : Occupational environment, Risk, Prevention, Asbestos, Regulation, Occupational exposure, Environmental protection, France

    Notice produite par :
    DRASS44 - Ministère de la santé et des sports - Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales des Pays de la Loire

    Cote : DOC SPS (AM)

    Code Inist : 002B30B01A. Création : 31/05/1999.