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Base documentaire


  1. Droit de la responsabilité.

    Ouvrage - En français

    Droit de la responsabilité s'adresse en priorité aux praticiens (avocats et magistrats) et plus largement aux professionnels ; mais il intéresse également les universitaires et les étudiants avancés car il répond sur un double plan aux préoccupations des spécialistes : c'est un ouvrage résolument pratique mais aussi doctrinal.

    C'est le seul ouvrage présentant en un volume unique l'ensemble du droit de la responsabilité civile (y compris dans ses rapports avec la responsabilité pénale).

    Une importance particulière est donnée à l'inexécution contractuelle, notamment aux défaillances professionnelles.

    Mots-clés Pascal : Responsabilité, Responsabilité civile, Responsabilité pénale, Jurisprudence, Accident, Indemnité dédommagement, Droit privé

    Mots-clés Pascal anglais : Responsibility, Civil responsibility, Penal responsibility, Jurisprudence, Accident, Indemnity, Private law

    Notice produite par :
    DHOS - Direction des Hôpitaux - Direction Générale de la Santé

    Code Inist : 002B30A11. Création : 19/02/1999.