logo BDSP

Base documentaire


Votre avis nous intéresse

Le réseau BDSP met en oeuvre un projet d'innovation et d'amélioration de ses services, dans le souci constant de proposer des contenus de qualité adaptés aux besoins des utilisateurs.

Identifier de nouvelles sources de financements est la condition nécessaire pour assurer la poursuite et la pérennité de cet outil unique qu'est la BDSP, tout en le faisant évoluer.

Pour définir un nouveau modèle économique, nous avons besoin de votre avis : merci de répondre à notre enquête (temps estimé : 5 minutes).

Participer maintenant
Participer plus tard J'ai déjà participé

  1. La prévoyance.

    Ouvrage - En français

    Il n'existe pas jusqu'à présent de présentation de l'ensemble connu sous le nom de prévoyance ; elle ne figure que comme appendice dans les ouvrages sur le droit des assurances ou le droit de la sécurité sociale.

    Or, la prévoyance connaît une expansion foudroyante dont ce petit livre voudrait tracer le tableau - en mettant l'accent sur ce qu'il y a de spécifique et de nouveau dans le droit de la prévoyance : des rapports à la fois triangulaires, collectifs et privés.

    A sa lecture, on découvre que pour être l'objet de la sollicitude du législateur, la prévoyance demeure une oeuvre inachevée et en devenir.

    Mots-clés Pascal : Concurrence économique, Entreprise, Assurance, Secteur privé, Réglementation, Europe, Marché, Convention collective, Contrat, Employé, Impôt, France

    Mots-clés Pascal anglais : Competition(economy), Firm, Insurance, Private sector, Regulation, Europe, Markets, Collective agreement, Contract, Employee, Levy, France

    Logo du centre Notice produite par :
    ENSP - Ecole nationale de la santé publique (devenue EHESP)

    Cote : KB10/0124

    Code Inist : 002B30A03C. Création : 25/01/1999.