logo BDSP

Base documentaire


Votre avis nous intéresse

Le réseau BDSP met en oeuvre un projet d'innovation et d'amélioration de ses services, dans le souci constant de proposer des contenus de qualité adaptés aux besoins des utilisateurs.

Identifier de nouvelles sources de financements est la condition nécessaire pour assurer la poursuite et la pérennité de cet outil unique qu'est la BDSP, tout en le faisant évoluer.

Pour définir un nouveau modèle économique, nous avons besoin de votre avis : merci de répondre à notre enquête (temps estimé : 5 minutes).

Participer maintenant
Participer plus tard J'ai déjà participé

  1. Prévoyance complémentaire.

    Fascicule - En français

    Ce numéro spécial entièrement consacré à la prévoyance complémentaire des salariés a pour objet essentiel de fournir à l'ensemble des partenaires dans l'entreprise et dans les branches professionnelles, les points de repéres nécessaires : définition des besoins, caractère obligatoire ou facultatif de l'affiliation, évaluation du coût des garanties, suivi dans le temps, relations avec l'organisme assureur aussi bien en ce qui concerne l'information qu'il délivre par l'intermédiaire du chef d'entreprise aux salariés, qu'en ce qui concerne les éléments techniques et financiers qu'il doit transmettre chaque année, notamment sur la qualité de la couverture de ses engagements, l'affectation et l'importance des frais de gestion.

    Un point spécial est consacré à la gestion technique de la couverture.

    Mots-clés Pascal : Assurance, Secteur privé, Protection sociale, Risque, Entreprise, Employé, Charges sociales

    Mots-clés Pascal anglais : Insurance, Private sector, Welfare aids, Risk, Firm, Employee, Social charges

    Notice produite par :
    DRASS44 - Ministère de la santé et des sports - Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales des Pays de la Loire

    Cote : DOC SPS

    Code Inist : 002B30A07. Création : 27/11/1998.