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  1. Produits chimiques cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction : Classification réglementaire.

    Article - En français

    Traduction en anglais : Chemicals with carcinogenic, mutagenic and adverse reproductive potential. Mandatory classification.

    Cet article présente les listes des substances classées cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction dans la réglementation de l'Union Européenne.

    Ces substances figurent à l'annexe I de la directive 67/548/CEE modifiée (qui correspond en droit français à l'annexe I de l'arrêté du 20 avril 1994 modifié), qui inclut toutes les substances mentionnées dans les 19e, 20e, 21e et 22e adaptations au progrès technique de cette directive (respectivement directives 93/72/CEE du 1er septembre 1993,93/101/CE du 11 novembre 1993,94/69/CE du 19 décembre 1994 et 96/54/CE du 30 juillet 1996).

    Les substances sont regoupées par tableaux selon le risque et la catégorie auxquels elles appartiennent.

    Ces tableaux sont précédés des définitions et critères de classement correspondants.

    Mots-clés Pascal : Carcinogène, Mutagène, Composé chimique, Toxicité, Reproduction pathologie, Stérilité, Homme, Mâle, Femelle, Classification, Liste, Réglementation, Union européenne, Directive européenne, Législation, Article synthèse

    Mots-clés Pascal anglais : Carcinogen, Mutagen, Chemical compound, Toxicity, Reproduction diseases, Sterility, Human, Male, Female, Classification, List, Regulation, European Union, European directive, Legislation, Review

    Logo du centre Notice produite par :
    Inist-CNRS - Institut de l'Information Scientifique et Technique

    Cote : 98-0068118

    Code Inist : 002B30B03. Création : 14/05/1998.