logo BDSP

Base documentaire


  1. La responsabilité Hospitalière ou le prix de la vie : Pour une gestion renouvelée du risque médical.

    Thèse/mémoire - En français

    - Un régime juridique de la responsabilité de plus en plus favorable aux requérants, - Le développement de la société assurancielle qui ouvre la voie à un élargissement du champ de l'indemnisation, - un profond changement dans le regard que le corps social porte sur sa médecine : Autant de facteurs qui expliqueraient la recrudescence du nombre de demandes en réparation auxquelles doivent faire face les hôpitaux.

    Cette étude se propose de partir de ces hypothèses afin de vérifier, à la fois au plan national et auprès du CHU de Poitiers et du Centre Hospitalier Henri Laborit, la réalité du phénomène et sa répercussion éventuelle en terme d'assurabilité du risque hospitalier.

    Elle repose sur l'étude de 75 dossiers de plaintes gérés par le CHU entre 1991 et 1996, ainsi que sur les statistiques de sinistralité fournies par l'assureur pour la période 86-96.

    Sur la base des résultats obtenus, elle propose une double démarche ; l'une de court terme qui passe par la renégociation des contrats d'assurance des deux établissements, et l'autre de long terme reposant sur une gestion préventive des risques et le développement de la transaction.

    (R.A.).

    Mots-clés Pascal : France, Hôpital, Responsabilité, Assurance, Secteur privé, Indemnité dédommagement, Prévention

    Mots-clés Pascal anglais : France, Hospital, Responsibility, Insurance, Private sector, Indemnity, Prevention

    Logo du centre Notice produite par :
    ENSP - Ecole nationale de la santé publique (devenue EHESP)

    Cote : OA97/0125

    Code Inist : 002B30A04. Création : 17/04/1998.