logo BDSP

Base documentaire


  1. Comparaison des systèmes de prise en charge des maladies professionnelles en France et en Espagne.

    Article - En français

    Traduction en anglais : Comparison of the occupational disease compensation systems in France and in Spain.

    Malgré les efforts de l'Union européenne pour harmoniser les tableaux de maladies professionnelles, la comparaison des statistiques des Etats membres est difficile à cause de multiples disparités.

    Ce travail compare les systèmes de prise en charge de maladies professionnelles entre la France et l'Espagne, et présente des propositions pour l'harmonisation.

    Le système a débuté en 1919 en France et en 1941 en Espagne.

    En France, c'est le salarié qui déclare sa maladie.

    En Espagne, l'employeur a l'obligation de la déclarer.

    Les tableaux français (régime général et régime agricole), espagnols, et de l'Union européenne contiennent la plupart des maladies reconnues les plus fréquentes.

    Cependant, les expositions professionnelles considérées et les maladies indemnisables sont parfois différentes.

    Entre 1989 et 1993, le nombre de maladies reconnues pour 100 000 salariés est plus élevé en Espagne qu'en France pour les troubles musculo-squelettiques, les affections cutanées et toutes les maladies confondues.

    Il est moins élevé pour la surdité, la silicose et l'asbestose.

    La comparaison est difficile, car en Espagne les rechutes sont incluses dans les statistiques, contrairement à la France.

    En fonction du secteur d'activité, les différences sont généralement importantes et peuvent atteindre le triple.

    Ces différences peuvent être dues en partie aux disparités entre les deux systèmes et aux implications socio-économiques. (...)

    Mots-clés Pascal : Maladie professionnelle, Statistique sanitaire, Etude comparative, Espagne, Europe, France, Liste, Homme, Médecine travail, Assurance maladie, Système santé, Déclaration maladie, Harmonisation, Prise charge

    Mots-clés Pascal anglais : Occupational disease, Sanitary statistics, Comparative study, Spain, Europe, France, List, Human, Occupational medicine, Health insurance, Health system

    Logo du centre Notice produite par :
    Inist-CNRS - Institut de l'Information Scientifique et Technique

    Cote : 97-0531723

    Code Inist : 002B30B03. Création : 13/02/1998.