logo BDSP

Base documentaire


Votre avis nous intéresse

Le réseau BDSP met en oeuvre un projet d'innovation et d'amélioration de ses services, dans le souci constant de proposer des contenus de qualité adaptés aux besoins des utilisateurs.

Identifier de nouvelles sources de financements est la condition nécessaire pour assurer la poursuite et la pérennité de cet outil unique qu'est la BDSP, tout en le faisant évoluer.

Pour définir un nouveau modèle économique, nous avons besoin de votre avis : merci de répondre à notre enquête (temps estimé : 5 minutes).

Participer maintenant
Participer plus tard J'ai déjà participé

  1. Proposition de loi tendant à mettre fin aux difficultés d'application de l'article 22 de la loi du 13 janvier 1989 portant diverses mesures d'ordre social dit "Amendement Creton".

    Fascicule - En français

    Congrès, , 1996/11/14.

    Mots-clés Pascal : Handicap, Homme, Politique, Enfant, Structure sociale, Trouble adaptation, Adulte

    Mots-clés Pascal anglais : Handicap, Human, Policy, Child, Social structure, Adaptation disorder, Adult

    Logo du centre Notice produite par :
    ENSP - Ecole nationale de la santé publique (devenue EHESP)

    Cote : OR09/0614

    Code Inist : 002B30A03B. Création : 03/02/1998.