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Base documentaire


  1. Législation communautaire en matière d'environnement - Vol. 5 - Bruit. (mise à jour 1992-1994).

    Ouvrage - En français

    Cette édition de la législation communautaire en matière d'environnement a été réalisée sur la base des textes officiels en vigueur parus au journal officiel des Communautés européennes, majoritairement, entre le 1er octobre 1991 et le 30 juin 1994 - quelques textes antérieurs, omis dans l'édition précédente, ont été intégrés dans la présente édition.

    Les textes législatifs sont présentés dans l'ordre chronologique de leur adoption : la législation principale étant suivie, le cas échéant, directement par la législation qui l'amende.

    Parfois, les annexes techniques ont été supprimées, en raison de leur longueur et de la nature hautement technique des informations.

    (R.A.).

    Mots-clés Pascal : Droit communautaire, Bruit, Norme, Europe, Protection environnement, Communauté européenne, Véhicule

    Mots-clés Pascal anglais : Community law, Noise, Standards, Europe, Environmental protection, European community, Vehicle

    Logo du centre Notice produite par :
    ENSP - Ecole nationale de la santé publique (devenue EHESP)

    Cote : LH00/0051

    Code Inist : 002B30A02A. Création : 03/02/1998.