logo BDSP

Base documentaire


  1. Recueil de législation hospitalière et d'autres textes à l'usage des hospitaliers. Tome III b : Textes non codifiés : lois - ordonnances - décrets - arrêtés depuis 1990.

    Ouvrage - En français

    Ce document (en 3 tomes) est une mise à jour au 12/07/97, des textes non codifiés : lois, ordonnances, décrets, arrêtés, depuis 1990.

    Un index détaillé permet de retrouver rapidement les articles recherchés.

    Mots-clés Pascal : Hôpital, France, Réglementation, Santé

    Mots-clés Pascal anglais : Hospital, France, Regulation, Health

    Logo du centre Notice produite par :
    ENSP - Ecole nationale de la santé publique (devenue EHESP)

    Cote : HE20/0136

    Code Inist : 002B30B03. Création : 03/02/1998.