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Base documentaire


  1. Comprendre la responsabilité à l'hôpital.

    Ouvrage - En français

    L'auteur fait le point sur les évolutions récentes de la responsabilité hospitalière, qu'il s'agisse des nouvelles dispositions du droit pénal, de la jurisprudence sur la responsabilité sans faute, du problème de l'indemnisation de l'aléa thérapeutique ou encore des conséquences de la réforme hospitalière de 1996.

    En définitive, le problème de la responsabilité à l'hôpital tend à déborder le strict cadre juridique de la réparation des accidents médicaux.

    Quand s'affirment les droits des patients, l'hôpital doit également se préparer à répondre non seulement de la qualité des soins mais aussi des conditions d'accueil et de séjour des malades hospitalisés.

    La responsabilité couvre désormais tout le champ de la relation entre l'hôpital et les patients, et implique tous les acteurs hospitaliers, médecins, soignants, personnels techniques et administratifs, non seulement dans leur activité professionnelle mais aussi dans leur organisation et dans leur comportement.

    (R.A.).

    Mots-clés Pascal : Hôpital, Responsabilité, Responsabilité civile, Responsabilité pénale, France, Faute professionnelle, Médecine, Médecin, Responsabilité professionnelle, Indemnité dédommagement, Iatrogène

    Mots-clés Pascal anglais : Hospital, Responsibility, Civil responsibility, Penal responsibility, France, Malpractice, Medicine, Physician, Occupational responsibility, Indemnity, Iatrogenic

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    ENSP - Ecole nationale de la santé publique (devenue EHESP)

    Cote : HE20/0126

    Code Inist : 002B30A04A. Création : 15/07/1997.