logo BDSP

Base documentaire


  1. La lutte contre le bruit en droit communautaire.

    Ouvrage - En français

    Le bruit est une gêne souvent intolérable pour notre santé et une nuisance de plus en plus insupportable pour la qualité de la vie.

    L'auteur entend faire écho à la lutte bénéfique de la Communauté européenne dans ce domaine.

    Elle en fait le point avec minutie et nous initie à la stratégie cohérente que la Communauté met progressivement en place dans ce domaine.

    L'intégration de la protection de l'environnement et de la santé dans toutes les politiques communautaires, sur la base d'une clause de cohérence rendue obligatoire par le traité de l'Union européenne, n'a fait qu'accroître la crédibilité d'une action basée sur le principe de subsidiarité.

    L'auteur montre que la lutte contre le bruit y gagne chaque jour en efficacité et esquisse les grands traits d'une politique future de la lutte contre le bruit que la Commission appelle de ses voeux.

    (R.A.).

    Mots-clés Pascal : Bruit, Politique, Communauté européenne, Droit communautaire, Stratégie, Prévention, Norme, Véhicule, Transport routier, Aménagement urbain, Europe

    Mots-clés Pascal anglais : Noise, Policy, European community, Community law, Strategy, Prevention, Standards, Vehicle, Road transportation, Urban planning, Europe

    Logo du centre Notice produite par :
    ENSP - Ecole nationale de la santé publique (devenue EHESP)

    Cote : CL50/0085

    Code Inist : 002B30A02A. Création : 15/07/1997.