logo BDSP

Base documentaire


  1. La réparation des asthmes professionnels dans l'Union européene.

    Article - En français

    Traduction en anglais : Compensation of occupational asthma in European countries.

    Le faible nombre de déclarations des asthmes professionnels en France, expliqué par une réparation jugée peu satisfaisante, nous a conduits à comparer les modalités de compensation existant au sein de l'Union européenne.

    Un questionnaire détaillé adressé aux instances sociales et du travail des différents pays nous a fourni l'essentiel de nos informations.

    Partout sauf aux Pays-Bas. la reconnaissance peut se faire au titre de la présomption d'origine ou par le système de la preuve.

    Le cas concret d'un ouvrier porteur d'un asthme entraînant une l.P.P. de 50% illustre les différences de prestations en espèces entre 8 pays.

    La rente d'incapacité permanente y est exprimée en E.C.U., successivement de manière brute, puis en fonction de son pouvoir d'achat et enfin rapportée à la richesse du pays.

    Les disparités relevées, fort dommageables pour l'unité de l'Union européenne, ne sont que le reflet de celles existant pour l'ensemble des maladies professionnelles.

    Le souci d'harmonisation est présent au sein des instances européennes, et ce d'autant plus que l'Union vient de s'élargir et que tant d'autres pays frappent à sa porte.

    Mots-clés Pascal : Asthme, Exposition professionnelle, Indemnité dédommagement, Réparation, Europe, Etude comparative, Incapacité permanente partielle, Homme, Médecine travail, Appareil respiratoire pathologie, Bronchopneumopathie obstructive, Allergie, Immunopathologie

    Mots-clés Pascal anglais : Asthma, Occupational exposure, Indemnity, Repair, Europe, Comparative study, Permanent partial disability, Human, Occupational medicine, Respiratory disease, Obstructive pulmonary disease, Allergy, Immunopathology

    Logo du centre Notice produite par :
    Inist-CNRS - Institut de l'Information Scientifique et Technique

    Cote : 96-0420856

    Code Inist : 002B11B. Création : 10/04/1997.