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Base documentaire


  1. Traité de droit européen de l'environnement.

    Ouvrage, Congrès - En français

    Congrès, Angers (FRA), 1991/11.

    Le présent ouvrage est issu d'un colloque tenu à Angers en 1991, à la Faculté de droit de cette ville.

    Les communications écrites présentées au colloque d'Angers ont fourni une base précieuse pour l'ouvrage, mais il était nécessaire de les relier par des textes systématisant l'ensemble du droit européen de l'environnement tel que la législation des Etats européens d'une part, celle de l'Union européenne de l'autre, l'ont établi.

    Bien entendu, il était nécessaire d'établir le cadre proprement international dans lequel se situent ces règles : des traités et déclarations tantôt mondiales, tantôt régionales.

    Il a été jugé nécessaire de publier le texte de documents qui peuvent servir de base à des discussions en groupe et d'y ajouter des problèmes et des questions qui peuvent faciliter de telles discussions.

    La présentation des rapports du colloque d'Angers sous forme d'études de cas doit aussi permettre d'approfondir l'étude de questions déterminées.

    (R.A.).

    Mots-clés Pascal : Droit, Environnement, Protection environnement, Droit international, Droit communautaire, Sol, Eau, Air, Polluant, Pollution, Etude cas, Europe

    Mots-clés Pascal anglais : Right, Environment, Environmental protection, International law, Community law, Soils, Water, Air, Pollutant, Pollution, Case study, Europe

    Logo du centre Notice produite par :
    ENSP - Ecole nationale de la santé publique (devenue EHESP)

    Cote : LH00/0044

    Code Inist : 002B30A02A. Création : 10/04/1997.