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Base documentaire


  1. Recueil de législation hospitalière et d'autres textes à l'usage des hospitaliers. Tome 3 : Textes non codifiés : lois - ordonnances - décrets - arrêtés.

    Ouvrage, Loi - En français

    Ce document (en 3 tomes) est une mise à jour au 16/01/97, des textes non codifiés : lois, ordonnances, décrets et arrêtés.

    Un index détaillé permet de retrouver rapidement les articles recherchés. (MEV).

    Mots-clés Pascal : Réglementation, Santé

    Mots-clés Pascal anglais : Regulation, Health

    Logo du centre Notice produite par :
    ENSP - Ecole nationale de la santé publique (devenue EHESP)

    Cote : HE20/0115

    Code Inist : 002B30B03. Création : 10/04/1997.