logo BDSP

Base documentaire


  1. Recueil de législation hospitalière et d'autres textes à l'usage des hospitaliers. Tome 2 : Textes codifiés autres que le livre VII, titre 1er du code de la santé publique.

    Ouvrage, Loi - En français

    Ce document (en 3 tomes) est une mise à jour au 16/01/97, des textes codifiés autres que le Livre VII, titre 1er du Code la santé publique.

    Un index détaillé permet de retrouver rapidement les articles recherchés. (MEV).

    Mots-clés Pascal : Réglementation, Santé

    Mots-clés Pascal anglais : Regulation, Health

    Logo du centre Notice produite par :
    ENSP - Ecole nationale de la santé publique (devenue EHESP)

    Cote : HE20/0113

    Code Inist : 002B30B03. Création : 10/04/1997.