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Base documentaire


  1. Indemnisation (L') de l'aléa thérapeutique.

    Ouvrage - En français

    Le malade doit-il être indemnisé lorsqu'il est victime d'un aléa médical ou thérapeutique, en l'absence de toute faute du médecin ou de l'hôpital ?

    Si oui, de quelle manière et dans quelles limites ?

    Qui doit supporter le coût de la malchance ?

    Avec quelles conséquences pour les intéressés, les assureurs et la collectivité ?

    Cet ouvrage apporte des éléments de réponse proposés par des spécialistes réputés de la matière et venant d'horizons variés.

    Plus fondamentalement, il s'efforce de préciser la notion même d'aléa thérapeutique.

    Mots-clés Pascal : Hôpital, Risque, Indemnité dédommagement, Droit public, Droit communautaire, Iatrogène

    Mots-clés Pascal anglais : Hospital, Risk, Indemnity, Public law, Community law, Iatrogenic

    Notice produite par :
    DHOS - Direction des Hôpitaux - Direction Générale de la Santé

    Code Inist : 002B30A11. Création : 199608.