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Base documentaire


  1. Les retraites complémentaires : Salariés - Cadres.

    Fascicule - En français

    Modifications apportées au fonctionnement des régimes de retraite complémentaire en examinant leur champ d'application, les conditions d'ouverture des droits et leur détermination, l'adhésion des entreprises ainsi que les cotisations, la liquidation et le paiement des retraites.

    Mots-clés Pascal : Retraite, Organisation, Régime retraite complémentaire, Adhésion

    Mots-clés Pascal anglais : Retirement, Organization, Complementary retirement pension scheme, Commitment

    Notice produite par :
    DRASS44 - Ministère de la santé et des sports - Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales des Pays de la Loire

    Cote : DOC LSB

    Code Inist : 002B30A07E. Création : 01/03/1996.