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Base documentaire


  1. Sûreté des installations nucléaires en France : législation et réglementation.

    Loi - En français

    Ce recueil des textes réglementaires et techniques sur la sûreté nucléaire ... est organisé autour des têtes de chapitre traditionnelles et comporte donc :

    • les textes relatifs à l'organisation générale et aux procédures,

    • les textes à caractère technique autres que les règles fondamentales de sûreté, et les textes d'organisation associés,

    • les règles fondamentales de sûreté.

    Mais, pour cette troisième édition, il est enrichi par l'adjonction de 4 chapitres correspondant à des préoccupations de plus en plus présentes chez les responsables du contrôle de la sûreté nucléaire :

    • les enquêtes publiques : Environnement/Nucléaire,

    • la coordination interministérielle,

    • les dispositions relatives aux incidents,

    • les dispositions relatives aux déchets.

    (R.A.).

    Mots-clés Pascal : Energie nucléaire, Sinistre, Centrale nucléaire, Prévention, Réglementation, Hygiène travail, Sécurité travail, Eau usée, Protection environnement, Nomenclature, France

    Mots-clés Pascal anglais : Nuclear energy, Disaster, Nuclear power plant, Prevention, Regulation, Occupational hygiene, Work safety, Waste water, Environmental protection, Nomenclature, France

    Logo du centre Notice produite par :
    ENSP - Ecole nationale de la santé publique (devenue EHESP)

    Cote : 1606/0001 I

    Code Inist : 002B30A02A. Création : 28/11/1995.