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Fermeture du portail BDSP le 1er juillet 2019. En savoir plus...

  1. Dossier assurance pollution : prévenir plutôt que guérir.

    Article - En français

    Le renforcement des réglementations européennes et nationales, l'avènement du principe pollueur payeur, la crainte d'une dérive à l'américaine et une appréciation alarmiste des risques ont induit chez les assureurs une nouvelle attitude : ainsi les réassureurs, dans le doute, ont annoncé l'exclusion des garanties pollution de leur contrat de responsabilité civile.

    Comment faire ?

    Pour bien comprendre le dossier, nous avons demandé à des experts du monde de l'assurance d'enquêter et de présenter leurs analyses et leurs conseils.

    Mots-clés Pascal : Environnement, Pollution, Risque, Assurance

    Mots-clés Pascal anglais : Environment, Pollution, Risk, Insurance

    Notice produite par :
    DDASS10 - Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l'Aube

    Cote : 4001

    Code Inist : 002B30A02. Création : 28/11/1995.



Fermeture du portail BDSP le 1er juillet 2019

Nous avons le regret de vous informer de la fermeture du portail BDSP le 1er juillet 2019. Du 1er janvier au 30 juin 2019, le site et ses services resteront accessibles mais ne seront plus alimentés, ni mis à jour. En savoir plus...