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  1. Les retraites complémentaires : salariés - cadres.

    Fascicule - En français

    Dans une première partie, ce numéro spécial présente les retraites complémentaires des salariés : champ d'application, situation des entreprises, opérations supplémentaires, cotisations, bénéficiaires, conditions d'ouverture des droits, détermination des droits à la retraite, instruction des dossiers - liquidation et paiement, action sociale, les CICAS.

    La seconde partie traite des retraites complémentaires des cadres : champ d'application, situation des entreprises, affiliation des participants, cotisations, calcul des points, liquidation, régimes intégrés.

    Mots-clés Pascal : Employé, Cadre, Retraite, France, Régime retraite complémentaire, Cotisation sociale, Bénéficiaire, Cessation activité

    Mots-clés Pascal anglais : Employee, Frame, Retirement, France, Complementary retirement pension scheme, Contribution, Beneficiary of an allowance, Ceasing working

    Notice produite par :
    FNG - Fondation Nationale de Gérontologie

    Cote : 8047, FNCOLL

    Code Inist : 002B30A11. Création : 22/11/1995.



Fermeture du portail BDSP le 1er juillet 2019

Nous avons le regret de vous informer de la fermeture du portail BDSP le 1er juillet 2019. Du 1er janvier au 30 juin 2019, le site et ses services resteront accessibles mais ne seront plus alimentés, ni mis à jour. En savoir plus...