logo BDSP

Base documentaire


  1. Enquête nationale du régime général sur les actes en KC : 1992 : Volume 1.

    Fascicule - En français

    En vue de préparer la refonte de la nomenclature des actes de chirurgie, la CNAMTS (Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés) organisé en enquête en 1992 pour estimer le dénombrement des actes codés en KC en fonction de leur nature.

    Un deuxième objectif était aussi de mesurer la conformité de la facturation de ces actes par les médecins libéraux à la nomenclature.

    Ainsi, cette étude révèle la fréquence de chaque acte, leur poids en somme de coefficient et montre que chaque spécialité médicale concentre la majorité de son activité sur un nombre réduit d'actes qui lui sont souvent spécifiques.

    Par ailleurs, plus de la moitié des actes opératoires sont accompagnés d'une anesthésie.

    Quant aux facturations, celles-ci ne sont pas conformes à la nomenclature dans plus d'un quart des cas, dont 90% dans le sens de la sur-facturation au détriment de l'Assurance Maladie.

    Seules les annexes 1 et 2 sont présentées dans ce fascicule (répartition des actes en KC exceptés les actes d'anesthésie ou ceux portant sur les dents et gencives en fonction des effectifs, puis de leurs poids en coefficient.

    Mots-clés Pascal : Chirurgie, Intervention, Dentisterie restauratrice, Anesthésie, Spécialité médicale, Médecin, Tarif, Codage, France, Enquête, Donnée statistique, 1992, Acte professionnel, Contrôle médical

    Mots-clés Pascal anglais : Surgery, Operation, Dental restauration, Anesthesia, Medical specialty, Physician, Tariff, Coding, France, Inquiry, Statistic data, Act carried out by health professional, Social security monitoring of medical treatment

    Notice produite par :
    CREDES - Centre de Recherche, d'Etudes et de Documentation en Economie de la Santé (devenu IRDES)

    Code Inist : 002B30A11. Création : 22/11/1995.