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  1. Code pratique des déchets.

    Ouvrage - En français

    Pour reconnaître la nécessité de gérer les déchets produits par notre société et de les traiter sur notre sol dans le respect de la protection de l'environnement, il aura fallu beaucoup de temps, mais aussi une prolifération de textes législatifs, réglementaires ou administratifs, dont le caractère disparate et la complexité croissante exigeaient qu'ils soient rassemblés au sein d'un recueil cohérent et didactique.

    Le présent code pratique cite, reproduit et commente plus de 600 textes organisés autour d'un certain nombre de thèmes.

    Mots-clés Pascal : Jurisprudence, Déchet, Hôpital, Déchet industriel

    Mots-clés Pascal anglais : Jurisprudence, Wastes, Hospital, Industrial waste

    Notice produite par :
    DHOS - Direction des Hôpitaux - Direction Générale de la Santé

    Code Inist : 002B30A11. Création : 199510.



Fermeture du portail BDSP le 1er juillet 2019

Nous avons le regret de vous informer de la fermeture du portail BDSP le 1er juillet 2019. Du 1er janvier au 30 juin 2019, le site et ses services resteront accessibles mais ne seront plus alimentés, ni mis à jour. En savoir plus...